
Mentions légales
Mentions légales
L’utilisation du site web www.tresorsetlegendes.fr implique l’acceptation pleine et entière
des mentions légales mentionnées ci-après.
I – Dénomination sociale
TRESORS ET LEGENDES, ADRIEN BALAYAN
24 BOULEVARD DU 8 MAI 1945
42000 SAINT ETIENNE
0615823525
SIRET 49941788900023
RCS de Saint Etienne 499417889
Responsable de Publication : Adrien Balayan, gérant
II – Informations éditoriales
Le Site Internet et plus précisément l’édition du Site web est assurée par TRESORS ET LEGENDES, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINT ETIENNE sous le numéro de SIREN 499417889.
L’Éditeur en charge de la création dudit site est : ADRIEN BALAYAN.
Le numéro de TVA intracommunautaire est le suivant : FR49941788900023.
Pour toute demande relative aux mentions légales, il est possible d’adresser un courrier à l’Éditeur par voie électronique a tresorsetlegendes@gmail.comou par voie postale à l’adresse suivante :
Trésors et Légendes, 24 boulevard du 8 mai 1945, 42000 Saint Etienne.
Concernant vos données personnelles, le Délégué à la protection des données (DPO) est Adrien Balayan joignable à l’adresse électronique tresorsetlegendes@gmail.com ou par courrier en précisant « À destination du Délégué à la Protection des Données Adrien Balayan à l’adresse suivante :
Trésors et Légendes, 24 boulevard du 8 mai 1945, 42000 Saint Etienne.
III – Hébergement
Le Site web www.tresorsetlegendes.fr est hébergé par la société WIX, société publique au capital social de 6 335 millions de dollars en octobre 2019 , et dont le siège social se situe à Tel Aviv
IV– Accessibilité du site web
Le Site web est généralement disponible en continu, 24h/24 et 7j/7 sauf pour des périodes de
maintenance planifiées ou en cas de circonstances imprévisibles et indépendantes du contrôle
de l’Éditeur.
Dans les situations où le site ne serait pas accessible, l'éditeur ne peut, en principe, pas être
tenu responsable des éventuels désagréments ou perturbations causés aux utilisateurs.
V – Utilisation des informations contenues sur le site
L’Éditeur se réserve le droit de modifier, supprimer ou mettre à jour à tout moment les
informations contenues sur le site sans préavis.
L’Éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir
ni l'exhaustivité ni l'exactitude de ces informations. L'Utilisateur reconnaît que l'utilisation des
informations présentes sur le site se fait à ses propres risques et périls. L’Éditeur décline toute
responsabilité en cas d'inexactitude, d'omission ou d'erreur dans les informations fournies.
VI – Utilisation de cookies
1. Fonctionnement des cookies
Lors de l’utilisation du site, l’Utilisateur peut accepter ou refuser l’enregistrement et l’utilisation
de cookies, ou bien en personnaliser les paramètres.
Un cookie est considéré comme un outil informatique permettant de tracer et d’analyser le
comportement d’un Utilisateur sur le site.
Il contient des données d’identification et de navigation.
L’objectif d’un cookie est de faciliter l’expérience de l’Utilisateur sur le site internet en
sauvegardant notamment les informations de connexion ou le contenu d’un panier, mais aussi
les préférences de l’Utilisateur pour lui proposer des produits qui pourront être personnalisés
en fonction de ses besoins, etc.
Les cookies peuvent également être utilisés dans le cadre de statistiques de navigation afin
d’analyser, par exemple, la qualité de l’utilisation du site web pour améliorer nos services.
2. Choix de l’Utilisateur
L’Utilisateur peut choisir à tout moment de désactiver ou de supprimer les cookies.
Il demeure donc libre de modifier ses préférences en se rendant directement dans les
paramètres de son navigateur internet.
VII - Politique de confidentialité
Les présentes Mentions Légales s’accompagnent d’une politique de confidentialité. Nous vous
invitons à consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous
collectons, utilisons, protégeons et partageons vos informations personnelles lors de
l’utilisation de ce site.
VIII – Collecte de données
Le site internet collecte et traite les données personnelles de l’Utilisateur dans le respect de la
vie privée conformément à la Loi Informatique et Libertés et conformément au RGPD entré en
vigueur le 25 mai 2018.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses
données personnelles.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’Utilisateur doit se référer au « II –
Informations éditoriales ».
IX– Copyright
Tous les contenus présents sur ce site internet, tels que textes, images, logos, graphiques,
vidéos, icônes, éléments audios, ainsi que toute autre création ou élément original, sont la
propriété exclusive de la Société Trésors et Légendes ou de ses partenaires, et sont protégés
par les lois nationales et internationales sur la propriété intellectuelle, notamment les droits
d'auteur, les droits voisins, les marques déposées, les brevets et les dessins et modèles
industriels.
Commentaire : Indiquer ici toutes les autres finalités de la mise en place des cookies.
Commentaire : Si des enregistrements téléphoniques peuvent avoir lieu, il convient de le préciser.
Dans ce cas, certaines mentions spécifiques doivent être ajoutées comme la durée maximale de
conservation des enregistrements par exemple.
Par conséquent, en application des dispositions législatives et réglementaires, toute
reproduction ou représentation, que celle-ci soit intégrale ou partielle, du site ou de l’un de ses
éléments, est interdite en l’absence d’autorisation expresse de Trésors et Légendes, Adrien Balayan.
Sauf indication contraire expresse, vous êtes autorisé à accéder au contenu de ce site et à
l'afficher sur votre ordinateur, smartphone, tablette ou tout autre appareil électronique, à des
fins personnelles et non-commerciales. Vous pouvez également imprimer des copies de pages
ou de documents à titre personnel, pour autant que vous respectiez toutes les mentions de
droits d'auteur et de propriété intellectuelle présentes dans ces documents.
Toute autre utilisation du contenu de ce site est strictement interdite sans l'autorisation écrite
préalable de l’Éditeur. Vous n'êtes pas autorisé(e) à modifier, copier, reproduire, distribuer,
transmettre, afficher, publier, vendre, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées ou
exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu de ce site, sauf autorisation
expresse accordée par Trésors et Légendes .
Si vous estimez qu'un contenu présent sur ce site enfreint vos droits de propriété intellectuelle
ou tout autre droit, veuillez nous contacter à l'adresse mail tresorsetlegendes@gmail.com ou par courrier a l adresse:
Trésors et Légendes, 24 boulevard du 8 mai 1945, 42000 Saint Etienne, avec les informations détaillées concernant la prétendue violation. Nous examinerons
rapidement la réclamation et prendrons les mesures appropriées si nécessaire.
X – Date de mise en vigueur et informations complémentaires
Les Mentions Légales sont applicables depuis le 06/08/2024. Dernière mise à jour des
présentes Mentions Légales : 06/08/2024
En utilisant notre site, vous acceptez les termes et conditions de ces Mentions Légales. Si
vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
Pour connaître l’ensemble des droits applicables à l’Utilisateur, il convient de se référer
également aux CGV applicables